La RT existant par élément

La RT élément par élément s’applique aux cas de rénovation qui ne sont pas pris en compte dans la RT globale. Cette législation définit une performance minimale pour l’élément remplacé ou installé. Elle définit également les exigences pour tous les autres immeubles, logements ou maisons individuelles, notamment en définissant une performance minimale à respecter à l’occasion des travaux de rénovation prévus.

Seuls les bâtiments existants résidentiels et non résidentiels sont concernés par ces dispositions, à l’exception de ceux soumis aux mesures concernant les rénovations lourdes.

Ces obligations s’appliquent aux bâtiments :

• de moins de 1000 m², quelle que soit l’importance des travaux portant sur la rénovation thermique entrepris
• de plus de 1000 m² qui font l’objet de travaux légers de rénovation
• dont le coût des travaux de rénovation « thermique » décidés par le maître d'ouvrage est inférieur à 25% de la valeur hors foncier du bâtiment, ce qui correspond à 322 € HT/m²  pour les logements et 275 € HT/m² pour locaux non résidentiels, date de valeur à fin 2007; valeur à indexer en fonction de l’Indice du Coût de la Construction soit, au 1er janvier 2014, respectivement 386 € HT/m²  et 329,50 € HT/m².
• construits avant 1948

Lorsque la maison fait une demande de label de performance (BBC rénovation ou HPE rénovation) auprès d’un organisme certificateur ou lorsque la maison fait l’objet d’une demande d’éco-prêt à taux zéro option performance énergétique, la consommation doit être calculée avec le moteur Th-CE-ex de la RT Globale.

Par exemple :

• si vous êtes un particulier et que souhaitez entreprendre l’installation d’une nouvelle chaudière, faire remplacer vos fenêtres, entreprendre des travaux d’isolation ou même installer une ventilation mécanique dans votre logement, vous rentrez dans le cadre de la RT élément par élément.
• si un propriétaire décide d’entreprendre des travaux d’isolation des combles perdus de son logement, il est tenu de les isoler suffisamment afin d’atteindre une résistance thermique globale minimale du plafond de R ≥ 4,5 m².K/W
• si un maître d’ouvrage décide de remplacer des fenêtres, il est tenu d’installer des fenêtres équipées de double vitrage à isolation renforcée, tel que le coefficient de transmission de chaleur U soit inférieur à 2,3 W/m².K (à 2,6 W/m².K en cas de menuiseries coulissantes)
• si vous êtes propriétaire-bailleur, vous serez concerné par cette législation dans le cadre du remplacement de la chaufferie de votre immeuble ou encore du système d’eau chaude sanitaire.

Avec la réglementation thermique "élément par élément", il faut veiller à respecter l’efficacité énergétique minimale pour des travaux entrepris.

La RT existant « élément par élément » concerne 8 points du bâtiment qui sont particulièrement stratégiques pour baisser sa consommation énergétique :

• Parois opaques (mur, plafond, plancher)
• Parois vitrées (fenêtres)
• Ventilation mécanique
• Chauffage
• Eau chaude sanitaire
• Refroidissement
• Éclairage
• Énergies renouvelables

Lorsque les maîtres d’ouvrage remplacent ou installent un des éléments précédemment cités  dans le bâtiment, la RT existant les oblige à installer des équipements dont la performance énergétique doit être supérieure ou égale aux caractéristiques données dans l’arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants.